1. Éditeur
Nom du service : NovaServ
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 23 rue de malmouche saint barthelemy d'anjou 49800, France
Responsables de publication : Bastien NICOLAS et Arthur LEPEUVE AUDAT
2. Contact
Email de contact : contact@novaserv.org
3. Hébergeur du site
L'infrastructure est actuellement hébergée sur des services cloud situés en Europe (probablement Scaleway). L'infrastructure exacte peut évoluer selon les besoins techniques.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, code, identité de marque) est protégé par les lois de propriété intellectuelle applicables. Toute réutilisation non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
NovaServ s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'exhaustivité ni la disponibilité continue du site.
6. Services tiers
La plateforme peut intégrer des services tiers (paiement, infrastructure, analytics, API). Leurs propres conditions légales peuvent s'appliquer.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et interprétées conformément à celui-ci.
